[Factum. Massardier, Jacques. An 11]

Mots-clés

conflit de lois, droit canonique, droit civil, droit écrit, généalogie, jurisprudence, mort civile, nullité des vœux monastiques, Successions, testaments, vie monastique

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Marcheix , Pagès , et Amat , “[Factum. Massardier, Jacques. An 11],” Bibliothèque numérique de l'UCA, consulté le 9 mai 2024, https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/item/BCU_Factums_M0725.

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Titre

[Factum. Massardier, Jacques. An 11]

Description

Mémoire pour Jacques Massardier et Françoise Faugier sa femme, tant en leur nom que comme étant aux droits d'André Faugier leur frère et beau-frère, et comme héritiers d'André-Marie Faugier leur neveu, défendeurs et demandeurs en tierce opposition ; contre Jean-Jacques Dancette, prêtre, ex-religieux bénédictin, habitant de la commune de Bauzat, département de la Haute-Loire, demandeur et défendeur en tierce opposition ; et encore contre Jean-Barthélémy Robin, cultivateur, habitant du lieu de Montillon, défendeur et demandeur.
Arbre généalogique.
tribunal d'appel de Riom.

Auteur

Marcheix
Pagès

Amat

Date

An 11
1768-An 11
1716-1774 : Règne de Louis XV
1774-1789 : Règne de Louis XVI -Fin de l’Ancien Régime
1789-1799 : Révolution
1799-1804 : Consulat

Localisation